IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

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Résultats de recherche : - Domaine: TRANSPORT FLUVIAL, Auteur: D'AUBREBY, Marc

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Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers
D'AUBREBY, Marc

DIEUDONNE, Christian

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009993-01
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Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

D'AUBREBY, Marc

CHAUVIERE, Jean-Yves

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°006675-01
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